Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 07225 posée par Mme Hélène Luc

Représentation de la Fédération syndicale unitaire dans les organismes consultatifs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/07/1994
Pertinence
Question n° 10748 posée par M. André Fosset

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10769 posée par M. Claude Huriet

Laïcité et signes d'appartenance à une communauté religieuse

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1990
Pertinence
Question n° 07513 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépistage de l'illettrisme

Réponse du ministère : Premier ministre

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation permanente: place de l'informatique

Réponse du ministère : Formation professionnelle

02/09/1982
Pertinence