Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 13901 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 03886 posée par M. François-Noël Buffet
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 03460 posée par Mme Gisèle Gautier
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 03347 posée par M. Bernard Frimat
Devenir du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau
Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20196 posée par M. Marcel Rainaud
Clarification des comptes de la protection sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15086 posée par M. Daniel Percheron
Vente du patrimoine immobilier de la sécurité sociale minière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14085 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conséquences du transfert des droits acquis de la caisse nationale du régime de retraite des agents des collectivités locales vers le régime général ou inversement
La question est caduque
Pertinence