Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 13901 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/06/2010
Pertinence
Question n° 03886 posée par M. François-Noël Buffet

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03460 posée par Mme Gisèle Gautier

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03347 posée par M. Bernard Frimat

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau

Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 20196 posée par M. Marcel Rainaud

Clarification des comptes de la protection sociale

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 15086 posée par M. Daniel Percheron

Vente du patrimoine immobilier de la sécurité sociale minière

La question est caduque

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14085 posée par M. Jean-Michel Baylet

Conséquences du transfert des droits acquis de la caisse nationale du régime de retraite des agents des collectivités locales vers le régime général ou inversement

La question est caduque

24/06/2010
Pertinence