Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

0 questions

  1. Question n° 09967 posée par M. Marcel Daunay

    Valorisation de l'automatisation de la production dans l'industrie laitière : bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10018 posée par M. Albert Vecten

    Bilan d'une étude sur l'insertion des mères isolées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10046 posée par M. Jacques Machet

    Métiers en mutation et qualification dans l'agro-alimentaire en milieu rural : bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10131 posée par M. André Diligent

    Bilan d'une étude sur les besoins de formation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10135 posée par M. Pierre Vallon

    Bilan d'étude sur le rôle de la télévision dans la lutte contre l'illéttrisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne