Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 18104 posée par M. Robert Bret
Pérennité des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 33639 posée par M. Gilbert Chabroux
Accès au contrat de qualification des titulaires d'un baccalauréat professionnel
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 29462 posée par M. Xavier Pintat
Projet de décret relatif à la suppression de l'aide forfaitaire à l'embauche pour les contrats de qualification
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 29467 posée par M. Philippe Marini
Projet de réforme des aides forfaitaires à l'embauche pour les contrats de qualification
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 29242 posée par M. Yann Gaillard
Réforme des aides forfaitaires pour les contrats de qualification
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 11319 posée par M. Gilbert Chabroux
Formations professionnalisantes conclues à l'issue de baccalauréats professionnels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 38601 posée par Mme Annick Bocandé
Situation de l'AGEFAL et financement des formations par alternance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38341 posée par M. Louis Souvet
Financement de la formation en alternance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38119 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de la formation en alternance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38058 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Formation en alternance sous contrat et insertion
La question est caduque
Pertinence