Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 14750 posée par M. André Bohl

Prolongation des contrats emploi-solidarité

Réponse du ministère : Travail

11/04/1991
Pertinence
Question n° 24153 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emploi réputés âgés

Réponse du ministère : Travail

24/12/1992
Pertinence
Question n° 00824 posée par M. Philippe Marini

Inscriptions abusives à l'ANPE

Réponse du ministère : Travail

06/05/1993
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des collectivités territoriales non adhérentes au régime chômage

Réponse du ministère : Travail

16/06/1994
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

16/11/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17062 posée par M. Pierre Salvi

Formation des jeunes demandeurs d'emploi recrutés par les collectivités territoriales

La question est caduque

26/04/1984
Pertinence
Question n° 04649 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emplois réputés âgés

La question est caduque

11/05/1989
Pertinence
Question n° 06129 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emploi réputés âgés

La question est caduque

31/08/1989
Pertinence
Question n° 07132 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emploi réputés âgés

La question est caduque

23/11/1989
Pertinence
Question n° 22143 posée par Mme Isabelle Briquet

Participation financière de Pôle emploi aux formations de secrétaires de mairie remplaçants

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence