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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 20329 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Formation comme conducteurs-receveurs de demandeurs d'emploi: exonération de la TVA des prestations versées à l'enseignant de conduite automobile
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele
Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01924 posée par M. Hubert Martin
Situation des militaires du contingent sans emploi à leur retour à la vie civile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03202 posée par M. Roland Courteau
Crédits alloués à l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03275 posée par M. Marcel Debarge
Association nationale pour la formation professionnelle des adultes : risques de régression
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 17062 posée par M. Pierre Salvi
Formation des jeunes demandeurs d'emploi recrutés par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19298 posée par M. Henri Belcour
Indemnités de l'ASSEDIC versées aux demandeurs d'emploi malades ou accidentés suivant un stage de formation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27052 posée par M. Franck Sérusclat
Demandeurs d'emploi et formation longue durée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04486 posée par M. Paul Girod
Financement des stages de formation des demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06935 posée par M. Louis Souvet
Réglementation en matière d'agrément des formations pour demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence