Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 34153 posée par M. André Maman

    Conditions d'accès aux formations professionnelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34493 posée par M. André Dulait

    Déroulement des formations professionnelles continues de l'enseignement supérieur en 2001

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14399 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14932 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des personnes handicapées diplômées

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11221 posée par M. Jacques Mahéas

    Sous-utilisation du droit individuel à la formation

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06814 posée par M. Antoine Lefèvre

    Cumul du statut de demandeur d'emploi et de salarié en CDD à temps partiel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19925 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des formations des demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26012 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fiscalisation des organismes de formation professionnelle des salariés et d'accompagnement de demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne