Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 17467 posée par M. Alain Chatillon

Situation de la filière du massage « bien-être »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence
Question n° 16323 posée par M. Gérard Bailly

Évolution du nombre de bénéficiaires du RSA au cours des cinq dernières années

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/05/2015
Pertinence
Question n° 12669 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du « burn-out » en maladie professionnelle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12558 posée par M. Pierre Camani

Difficultés du secteur de l'aide sociale, des soins et services à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/07/2014
Pertinence
Question n° 10614 posée par M. Michel Le Scouarnec

Application du dispositif de l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA) aux personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense

27/02/2014
Pertinence