Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

  1. Question n° 00718 posée par M. Pierre Schiele

    Insertion professionnelle des jeunes : remboursement aux entreprises des heures de formation des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00738 posée par M. Jean Cluzel

    Jeunes chômeurs : visite médicale annuelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01179 posée par M. André Diligent

    Conclusions d'une étude sur les besoins de formation dus au développement de la productique dans les industries manufacturières

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01215 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bilan d'une étude sur les besoins en formation aux nouvelles technologies

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02641 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la loi sur l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17666 posée par Mme Corinne Féret

    Financement de la formation professionnelle dans les ateliers et chantiers d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10423 posée par M. Michel Savin

    Remboursement de formation à distance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13541 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Collecte de la contribution à la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible