Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 23311 posée par M. Georges Mouly

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

25/05/2006
Pertinence
Question n° 04607 posée par M. Bernard Fournier

Stage de formation professionnelle du candidat à la gérance d'un débit de tabac

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

29/05/2008
Pertinence
Question n° 03476 posée par M. Roland Courteau

Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/12/2012
Pertinence
Question n° 05247 posée par M. Daniel Laurent

Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0870S posée par M. Daniel Laurent

Avenir des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

09/10/2014
Pertinence