Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

Question n° 24784 posée par M. Denis Badré

Projet de modification de financement des centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Droits des femmes

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24362 posée par M. Jacques Machet

Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

13/04/2000
Pertinence
Question n° 23116 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23000 posée par M. Gérard Cornu

Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Gérard César

Centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/02/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11952 posée par M. Edouard Le Jeune

Formation professionnelle des jeunes en marge de la société

La question est caduque

11/10/1990
Pertinence
Question n° 03072 posée par M. Daniel Percheron

Nord-Pas-de-Calais: formation professionnelle des jeunes

La question est caduque

16/10/1986
Pertinence
Question n° 0268S posée par M. Pierre Salvi

Publicité en faveur de la formation professionnelle des jeunes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/1982
Pertinence