Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 05783 posée par M. Maurice Blin

    Participation des chambres de commerce à la gestion des fonds de la formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06093 posée par M. Edouard Le Jeune

    Participation des chambres de commerce et d'industrie à la gestion des fonds de la formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06284 posée par M. Maurice Blin

    Application de la loi quinquennale sur l'emploi concernant la collecte des fonds de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07346 posée par M. Jean Pourchet

    Collecte des fonds de la formation continue et de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07498 posée par M. Pierre Vallon

    Rôles des chambres consulaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

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