Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06297 posée par M. Serge Mathieu

    Disparition du centre d'études des revenus et des coûts

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04458 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un nouveau centre d'études des revenus et des coûts (CERC)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14337 posée par M. Alfred Foy

    Exonérations fiscales consenties aux entreprises et lutte contre le chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05418 posée par M. Roland Courteau

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05178 posée par M. Michel Moreigne

    Continuité des missions remplies par le centre d'étude des revenus et des coûts (CERC)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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