Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 13266 posée par Mme Dominique Voynet
Situation au sein de l'entreprise Téléperformance
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11738 posée par M. Ivan Renar
Situation des salariés de la société « Téléperformance »
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00006 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Simplification des seuils pour le calcul des effectifs dans les entreprises
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 25326 posée par M. Michel Raison
Élargissement du bénéfice du titre emploi service entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17660 posée par M. Michel Raison
Élargissement du bénéfice du titre emploi service entreprises
La question est caduque
Pertinence