Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 16392 posée par M. Alain Pluchet

    Collecte des fonds pour la formation en alternance dans les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15854 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : difficultés financières des entreprises d'insertion par l'économique et des associations intermédiaires

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12690 posée par M. Pierre Lagourgue

    Financement des formations en alternance à la Réunion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08221 posée par M. Yann Gaillard

    Mesures pour l'emploi et l'insertion dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06164 posée par M. Pierre Lagourgue

    Ile de la Réunion : absence de service spécifique d'études et de statistiques en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12356 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation de l'île de Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne