Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 20230 posée par M. Daniel Laurent

Garantie d'égalité de traitement au bénéfice des salariés des groupements d'employeurs

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 17321 posée par Mme Jacqueline Gourault

Budget alloué au dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 11738 posée par M. Ivan Renar

Situation des salariés de la société « Téléperformance »

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2010
Pertinence
Question n° 10770 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Problèmes d'emploi liés à la restructuration de la société Méridien

Réponse du ministère : Travail

13/04/1995
Pertinence
Question n° 10673 posée par M. André Bohl

Gestion des budgets formation par les entreprises

Réponse du ministère : Travail

06/04/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16219 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conditions de la cession de l'entreprise Norbert Dentressangle

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 22567 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prêt de main-d'oeuvre

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 09056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Difficultés des entreprises à recruter du personnel

La question est caduque

22/03/1990
Pertinence