Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12359 posée par M. Claude Huriet

    Recrutement du personnel de l'usine Kimberly Clark à Villey-Saint-Etienne (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16955 posée par M. Albert Voilquin

    Attitude de la Cour de justice des communautés européennes concernant le travail de nuit des femmes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20461 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle des femmes après une période de mi-temps ou une maternité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21543 posée par M. Michel Crucis

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Examens prénatals sur le temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12803 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation professionnelle des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne