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3424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 2456 trouvées

  1. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

    Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10907 posée par M. Hervé Maurey

    Reste à charge des salariés en matière de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0794G posée par Mme Silvana Silvani

    Austérité annoncée en matière de formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1139S posée par M. Didier Marie

    Situation d'urgence à la maison d'arrêt de Rouen

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1070S posée par M. Bruno Belin

    Recours aux professionnels de santé diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 968 trouvées

  1. Question n° 11566 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Éligibilité au financement du permis moto par le compte personnel de formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11369 posée par Mme Nathalie Delattre

    Financement du permis moto par le compte personnel de formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11439 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11254 posée par Mme Isabelle Briquet

    Prise en compte des travaux d'utilité collective pour le dispositif de carrière longue

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11259 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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