Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 29184 posée par M. Emmanuel Hamel
Formation professionnelle : accroissement des moyens financiers consacrés aux initiatives régionales suscitant la demande individuelle
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 14090 posée par M. Bernard Plasait
Passeport formation pour les salariés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 10926 posée par M. Emmanuel Hamel
Formation professionnelle : création d'un cadre juridique et financier pour les programmes publics pluriannuels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 10927 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès pour l'offre privée de formation professionnelle aux formations donnant droit au versement de l'allocation de formation-reclassement
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 10928 posée par M. Emmanuel Hamel
Fin des pratiques paracommerciales des organismes publics et parapublics de formation professionnelle
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 10663 posée par M. Emmanuel Hamel
Bénéficiaires des financements du Fonds social européen (FSE) : suppression de l'obligation de compléments publics nationaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10666 posée par M. Emmanuel Hamel
Incitation au développement de partenariats entre les différents organismes de formation professionnelle français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10667 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un référentiel européen de compétences sur les métiers de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10668 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un dispositif national de validation des acquis professionnels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10670 posée par M. Emmanuel Hamel
Révision du dispositif de congé de bilan de compétences
La question est caduque
Pertinence