Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 24784 posée par M. Denis Badré

    Projet de modification de financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24362 posée par M. Jacques Machet

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23116 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23000 posée par M. Gérard Cornu

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22686 posée par M. Gérard César

    Centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09856 posée par M. Henri Goetschy

    Développement du rôle du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne