Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 09071 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions d'accès au secteur des métiers du bâtiment

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08041 posée par M. André Fosset

    Etude sur la formation professionnelle des artisans-taxi

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06943 posée par M. Roger Lise

    Révision du taux de l'indemnité compensatrice versée aux maîtres d'apprentissage

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06944 posée par M. Roger Lise

    Financement des centres de formation d'apprentis d'outre-mer

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05989 posée par M. Georges Mouly

    Immatriculation au registre du commerce : stage d'initiation à la gestion

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0065S posée par M. Louis Caiveau

    Politique du Gouvernement en matière d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne