Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10976 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Implantation de Promotrans en Bourgogne et en Franche-Comté

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03075 posée par M. Michel Doublet

    Situation des marins contraints de prendre une retraite anticipée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10666 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle dans le secteur Transport-logistique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16638 posée par M. Robert Laucournet

    Création d'une école nationale de formation à la conduite automobile

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00181 posée par M. René Régnault

    Ecole nationale marine marchande de Paimpol: situation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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