Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 14696 posée par M. Georges Gruillot

    Formation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06325 posée par M. Roland Bernard

    Financement des stages de formation rémunérés des agricultrices

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02791 posée par M. Roland Bernard

    Financement des stages de formation rémunérés des agricultrices

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02704 posée par M. René Trégouët

    Financement des stages de formation pour les agricultrices

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04495 posée par M. Henri Belcour

    Financement des mesures de formation en alternance à destination des jeunes de 16 à 25 ans

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26162 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres de formation professionnelle et de promotion agricole: titularisation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25909 posée par M. Charles Zwickert

    Formation générale et qualification professionnelle des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne