Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22248 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation à la création d'entreprise et création d'un club franco-britannique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10934 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des conseils en propriété industrielle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18374 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Restructuration du groupe CEAC-Fulmen

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01768 posée par M. André Fosset

    Coopération entre la France et l'Inde en matière de formation du personnel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01295 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Relance de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38248 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures d'aides nouvelles à la formation professionnelle des salariés des PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35213 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation de la population et des entreprises aux technologies de l'information et de la communication renforcée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05821 posée par M. Bernard Laurent

    Exclusion des chambres de commerce et d'industrie de la collecte et de la gestion des fonds pour la formation

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05174 posée par Mme Hélène Luc

    Non reconduction du stage de directeur d'équipement et de service en tourisme social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16360 posée par M. Pierre Bastie

    Formation professionnelle: préparation d'un troisième cycle universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne