Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0017A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0096A posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0050A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mission du délégué chargé des formations nouvelles

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0016A posée par M. Pierre Lacour

    Formation économique des personnels des ambassades et consulats

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0041A posée par Mme Hélène Luc

    Politique à mettre en oeuvre pour l'emploi des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0074A posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir des missions locales pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0144A posée par M. Adrien Gouteyron

    Usage insuffisant qui est fait des médias dans la formation des jeunes et des adultes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne