Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02090 posée par M. Robert Tropeano

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05323 posée par M. André Lejeune

    Rétablissement du poste de directeur du CFPPA d'Ahun (Creuse)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08707 posée par M. Louis Souvet

    Compétence des régions en matière d'apprentissage et de formation continue dans l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15342 posée par M. Auguste Cazalet

    Enseignement agricole : avenir du BEPA " Services aux personnes "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12516 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement des stages de préparation à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18010 posée par M. Gérard Larcher

    Crédits budgétaires affectés au Centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet

    La question est caduque

    Pertinence Faible