Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 23219 posée par Mme Michelle Demessine

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22826 posée par M. Dominique Watrin

    Aides de l'État consacrées à l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22827 posée par Mme Valérie Létard

    Optimisation du financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15962 posée par M. Jean-François Longeot

    Fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15259 posée par M. François Bonhomme

    Financements du fonds social européen pour le secteur de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16801 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des structures de l'économie sociale et solidaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly

    Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

    Financement des structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09517 posée par M. Michel Delebarre

    Conséquences de la loi relative à la sécurisation de l'emploi pour les structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des associations intermédiaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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