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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 187 trouvées
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Question n° 10735 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Permettre à la nouvelle génération d'agriculteurs d'exercer pleinement et sereinement leur fonction de chef d'entreprise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly
Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel
Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 05709 posée par M. André Reichardt
Couverture sociale des agriculteurs chefs d'exploitation et salariés frontaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02396 posée par M. Sebastien Pla
Pour une politique volontariste de l'État dans la lutte contre les suicides d'agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 27860 posée par M. Hugues Saury
Éligibilité du conseil stratégique à l'utilisation des produits phytosanitaires au compte professionnel de formation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24501 posée par M. Jean Hingray
Formation des conducteurs de transports de bois ronds
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20601 posée par M. Arnaud Bazin
Formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24430 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda
Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France
La question est caduque
Pertinence