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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09433 posée par M. Serge Babary

    Formations techniques proposées dans le secteur équestre

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

    Accès à la formation professionnelle des pâtres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda

    Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22428 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Chômage partiel pour l'industrie de la transformation de bois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Compte pénibilité dans la filière agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20516 posée par M. René Beaumont

    Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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