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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 201 trouvées
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Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin
Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18532 posée par M. Georges Mouly
Enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18572 posée par M. Paul Raoult
Dégradation de la situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18578 posée par M. Thierry Repentin
Situation des personnels contractuels de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18669 posée par Mme Michèle André
Enseignement technique agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 17842 posée par M. Marcel Vidal
Formation des gardes champêtres
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18787 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20516 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0714S posée par M. Robert Laufoaulu
Lycée agricole de Wallis-et-Futuna
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole
La question est caduque
Pertinence