Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 00087 posée par M. Bernard Barbier
Spécificité des ateliers protégés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger
Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00492 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation aux services interprofessionnels de médecine du travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 00537 posée par M. Bernard Piras
Actions d'accompagnement pour l'insertion des demandeurs d'emploi en grande difficulté
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00858 posée par Mme Éliane Assassi
Hausse des discriminations syndicales particulièrement en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 82 trouvées
-
Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc
Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13256 posée par M. François Zocchetto
Statut du conjoint de médecin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13809 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir de la convention collective nationale 66
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13902 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Création de postes d'entreprise adaptés au sein d'entreprises d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14776 posée par Mme Jacqueline Alquier
Difficultés que rencontrent certains organismes pour obtenir un numéro d'enregistrement de leur activité de formation
La question est caduque
Pertinence