Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 26249 posée par M. Marcel Rainaud

    Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26079 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des handicapés stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0998S posée par Mme Gisèle Printz

    Entreprises adaptées et chômage des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21957 posée par M. Bernard Murat

    Entreprises adaptées

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21800 posée par M. Jean Bizet

    Situation des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23574 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16714 posée par M. Raymond Courrière

    Financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible