Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle
Statut social des formateurs occasionnels
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
-
Question n° 09361 posée par M. Jean-Marie Morisset
Financement de la formation professionnelle
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 10431 posée par M. Roland Courteau
Situation financière du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 21352 posée par M. Georges Mouly
Couverture sociale des jeunes en formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04838 posée par M. André Dulait
Modalités de versement de l'allocation chômage dans le cadre d'une formation qualifiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07649 posée par M. André Dulait
Modalités de versement de l'allocation chômage dans le cadre d'une formation qualifiante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12021 posée par Mme Nathalie Goulet
Formation à la détection du mensonge
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26524 posée par M. Jean-Pierre Moga
Demande de validation de trimestres de cotisation retraite pour tous les stagiaires de la formation professionnelle du secteur public
La question est caduque
Pertinence