Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20360 posée par M. Daniel Gremillet

    Covid-19 et urgence d'entendre la jeunesse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19888 posée par Mme Michelle Gréaume

    Pessimisme de la jeunesse pour l'avenir

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

    Radicalisation des jeunes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0307G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réformes sociétales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

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