Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 1017S posée par Mme Maryvonne Blondin

Disparités de traitement existant entre les salariés pacsés et mariés

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

16/09/2010
Pertinence
Question n° 16374 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16544 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 17841 posée par M. Roland Courteau

Hausse du chômage chez les jeunes

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18176 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Modification des textes régissant les droits à pension de réversion des conjoints divorcés

La question est caduque

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17513 posée par M. Roland Courteau

Curriculum vitae anonyme

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 21184 posée par M. Olivier Cigolotti

Augmentation de la précarité chez les jeunes

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses