Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 07700 posée par M. François Marc

    Travail des élèves handicapés dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09761 posée par M. François Marc

    Travail des élèves handicapés dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17543 posée par M. François Marc

    Conséquences de la suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 10130 posée par M. François Marc

    Profondes difficultés des jeunes en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21824 posée par M. François Marc

    Capacité d'action des missions Locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22894 posée par M. François Marc

    Introduction de l'ouverture au secteur public du contrat de professionnalisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25469 posée par M. François Marc

    Introduction de l'ouverture au secteur public du contrat de professionnalisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25470 posée par M. François Marc

    Capacité d'action des missions locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible