Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 291 trouvées
-
Question n° 11091 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences de la suppression du contrat de qualification
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 14416 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Respect du droit du travail et du droit syndical
Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin
Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 17078 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Aides de l'État à la création d'entreprise
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 17189 posée par M. François Autain
Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 157 trouvées
-
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19481 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19921 posée par M. Bernard Piras
Actions d'accompagnement pour l'insertion des demandeurs d'emploi en grande difficulté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25438 posée par M. Louis Souvet
Politique de formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence