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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

    Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0590S posée par M. Jean-Claude Carle

    Fiscalité applicable aux groupements d'employeurs mixtes

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07409 posée par Mme Jacqueline Panis

    Situation des maires-salariés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04305 posée par Mme Michèle André

    Retrait de délégations de gestion des sommes allouées par le FSE aux structures porteuses des PLIE en Auvergne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13707 posée par M. Robert Navarro

    Annonce de la fermeture de la Maison de l'emploi du Grand Biterrois

    La question est caduque

    Pertinence Faible