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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu
Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 08736 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09108 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des restructurations militaires pour les fonctionnaires civils des armées et les ouvriers d'État
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 10165 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des heures d'entraînement des forces armées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18845 posée par Mme Samia Ghali
Augmentation des places disponibles dans l'établissement public d'insertion de la défense de Marseille
La question est caduque
Pertinence