Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0168S posée par M. André Rouvière

    Formation pédagogique des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0033S posée par M. Marc Boeuf

    Suppression de la carte scolaire

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0083S posée par M. Marcel Bony

    Avenir des collèges et lycées climatiques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0113S posée par M. Marc Boeuf

    Suppression de postes d'enseignants mis à la disposition des associations post ou péri-scolaires

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0118S posée par Mme Hélène Luc

    Problème de l'étude surveillée

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00110 posée par M. Raymond Dumont

    Remplacement des enseignants dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0382S posée par M. Adrien Gouteyron

    Utilisation des médias pour la formation des maîtres

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0051S posée par M. Hubert Haenel

    Congé formation des enseignants

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne