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554 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 471 trouvées
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Question n° 11514 posée par M. Jean-Marc Pastor
Convention CAP Emploi : concertation et perspectives
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11449 posée par M. Georges Mouly
Aide au Fonds de gestion du congé individuel de formation (FONGECIF)
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11297 posée par M. René-Pierre Signé
Situation de l'AFPA
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11302 posée par M. André Vézinhet
Dispositif Cap Emploi
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 11319 posée par M. Gilbert Chabroux
Formations professionnalisantes conclues à l'issue de baccalauréats professionnels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11357 posée par M. Jacques Peyrat
Arguments du centre régional d'informations préventives liées à l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10194 posée par Mme Nelly Olin
Contrat de professionnalisation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08255 posée par M. Serge Mathieu
Rapport sur la régionalisation de la formation professionnelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence