Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 09032 posée par M. Pierre Lagourgue

    Application du chèque-service dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06973 posée par M. Léon Fatous

    Difficultés des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06627 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Difficultés des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06653 posée par M. Pierre Mauroy

    Difficultés des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06437 posée par M. Michel Alloncle

    Difficultés des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08693 posée par M. Pierre Louvot

    Congé de représentation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15724 posée par M. Edouard Le Jeune

    Développement du suivi de la formation professionnelle continue

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne