Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 27229 posée par Mme Laurence Garnier

    Création d'un cursus de formation dédié au chaume

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26981 posée par M. Fabien Gay

    Exigence, valorisation et qualité de la formation aux métiers de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26760 posée par M. Laurent Somon

    Simplification des normes et exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26297 posée par M. Alain Marc

    Filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27860 posée par M. Hugues Saury

    Éligibilité du conseil stratégique à l'utilisation des produits phytosanitaires au compte professionnel de formation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20601 posée par M. Arnaud Bazin

    Formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains

    La question est caduque

    Pertinence Faible