Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains

    Harkis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08320 posée par M. Pierre Charon

    Situation des Harkis et politique à l'égard des rapatriés

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08020 posée par M. Alain Chatillon

    Situation de nos compatriotes anciens harkis

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01414 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des rapatriés harkis

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00478 posée par M. Roland Povinelli

    Reconnaissance et indemnisation des travailleurs forcés indochinois déportés en France

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01885 posée par M. Jean Cauchon

    Orphelins de guerre et emplois réservés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible