Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

Formation en alternance des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 11220 posée par M. Paul Girod

Réforme de la gestion des fonds de la formation

Réponse du ministère : Travail

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11296 posée par M. René Régnault

Contrats emploi-formation: bénéficiaires

Réponse du ministère : Travail

21/04/1983
Pertinence
Question n° 10641 posée par M. Jean-Marie Rausch

Salarié en congé-formation

Réponse du ministère : Emploi

10/03/1983
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

Réponse du ministère : Emploi

11/03/1982
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 15719 posée par M. Michel Manet

Entreprises: stages pratiques des titulaires de diplômes

La question est caduque

23/02/1984
Pertinence
Question n° 13596 posée par M. Franck Sérusclat

Handicapés employés en CAT: bénéfice des droits des salariés

La question est caduque

13/10/1983
Pertinence
Question n° 13511 posée par M. Philippe Madrelle

Notariat: bénéfice des contrats emploi-formation

La question est caduque

06/10/1983
Pertinence
Question n° 13212 posée par M. Jacques Valade

Ecole de rééducation professionnelle: revalorisation des indemnités de stage

La question est caduque

08/09/1983
Pertinence
Question n° 11632 posée par M. Philippe Madrelle

Notariat: bénéfice des contrats emploi-formation

La question est caduque

12/05/1983
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses