Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09421 posée par M. Daniel Laurent

    Gratification des stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12367 posée par M. Jean Arthuis

    Organisation de stages en entreprises

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09428 posée par M. Jean Arthuis

    Organisation de stages en entreprises

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04697 posée par M. Jacques Oudin

    Stages pour les jeunes à la recherche d'un emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04561 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Stages de préparation à l'examen des emplois réservés pour les travailleurs handicapés organisés par l'ONACVG

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13511 posée par M. Philippe Madrelle

    Notariat: bénéfice des contrats emploi-formation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne