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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00133 posée par M. Gérard Collomb
Réglementation des travaux dangereux applicable aux apprentis mineurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 01433 posée par M. Jean-François Husson
Situation des apprentis et de l'apprentissage en France
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 02236 posée par M. François Marc
Amélioration de l'apprentissage en France
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 02913 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Prime de réussite versée aux apprentis dans le secteur de l'automobile
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 03756 posée par M. Raymond Couderc
Convention d'objectifs et de moyens du FONGECIF Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02185 posée par M. Daniel Laurent
Conduite accompagnée des apprentis créateurs-repreneurs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04027 posée par M. René Teulade
Avenir de l'AFPA
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05110 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Statut du protocole individuel de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10814 posée par M. Daniel Percheron
Insertion et alternance
La question est caduque
Pertinence