Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 13553 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Conséquences de la suppression annoncée de l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19231 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Compensation financière des charges transférées aux régions au titre de la décentralisation des formations sanitaires et sociales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 03733 posée par M. Rémi Herment
Laboratoires d'analyses des sols : création d'un réseau régional
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade
Accès aux IUT du monde du travail
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 13698 posée par Mme Sylviane Noël
Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02907 posée par M. Philippe Madrelle
Centres de la FPA de la Gironde: situation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29499 posée par M. Jean Lecanuet
Bassin d'emplois de Rouen et formation locale: conclusions d'une étude
La question est caduque
Pertinence