Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 0106G posée par M. Serge Lagauche

    Suites des Assises de la vie associative

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0489G posée par M. Charles Descours

    Fonds de financement des 35 heures

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

    Nocivité des pesticides

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0597G posée par Mme Michelle Demessine

    Nécessité de mesures urgentes pour combattre les licenciements économiques

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0607G posée par M. Paul Girod

    Explosion de la délinquance

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

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